LE CRIME INTELLECTUEL EN BANDE ORGANISEE PRESQUE PARFAIT: LE TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE TOULOUSE EN COMPLICITE DE MAGISTRATS, AVOCATS, HUISSIERS, NOTAIRES,PREFET,GENDARMERIE: A ORDONNE LA DETENTION ARBITRAIRE DE MONSIEUR ANDRE LABORIE DU 14 FEVRIER 2006 AU 14 SEPTEMBRE 2007 POUR FAIRE OBSTACLE A SES DROITS DE DEFENSE DANS PLUSIEURS DOSSIERS ET PRINCIPALEMENT POUR SPOLIER ET DETOURNER LA PROPRIETE DE MONSIEUR & MADAME LABORIE SITUEE A SAINT ORENS: PAR FAUX & USAGE DE FAUX INTELLECTUELS: Ci joint toute la procèdure de A à Z .

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LE TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE TOULOUSE

PAR ORDONNANCE DU 25 MARS 2008 : RECONNAIT QUE SA JURIDICTION NE PEUT STATUER SUR LES DEMANDES DE MONSIEUR LABORIE André ( partialité des Magistrats )

RENVOI SUR PARIS DE L'AFFAIRE

" CONTRE L'ETAT FRANCAIS "

( Pour détention arbitraire )

Fondement des articles 339 - 340 du NCPC

Renvoi comme en matière de suspicion légitime...

T.G.I de PARIS : Conclusions audience du 24 septembre 2008, Requête en interprétation ordonnance du 25 juin 2008 

Aprés l'action préméditée de THEVENOT, ses confrères ont enfoncé le clou

Jugé par des Magistrats que je poursuivais juridiquement; 19 mois de prison sans un mandat de dépôt sans une condamnation définitive, les voies de recours toujours non entendues devant un tribunal. Refus d'entendre les voies de recours enregistrées.

  • Ont réglé leurs comptes avec LABORIE André en agissant comme des voyous et en complicité des Magistrats ci dessous.
LABORIE André jugé, sans défense,sans pièces de procédure, sans avocat, incompétence du T.G.I, refus de la demande de renvoi.

Dans le seul but de faire obstacle à de nombreux procès contre certaines autorités et à eux mêmes poursuivis

Et à l'activité régulière d'une association.

DETOURNEMENT DU PERMIS DE CONDUIRE PAR LES AUTORITES TOULOUSAINES

Monsieur LABORIE est traqué par la Préfecture de la Haute Garonne, cette dernière se refuse de régulariser son permis de conduire.

 

REFERE UTILE devant le tribunal administratif de Toulouse le 20 juin 2008 et sur le fondement de l'article L.521-3 du code de justice administrative

REPONSE au Mémoire de la Préfecture "LA MAFIA EST PRETE A TUER " MEMOIRE EN REPONSE déposé le 5 août 2008 devant le tribunal administratif de Toulouse

 

du Site

PRISE D'OTAGE DE : MONSIEUR LABORIE André SOUS ORDRES DE MAGISTRATS en date du 14 février 2006 jusqu'au 14 septembre 2007 & sous le couvert de Monsieur DAVOST Patrice PROCUREUR GENERAL. Jugé par corruption active et passive du tribunal et de la cour d'appel. Jugé par des magistrats dont LABORIE André poursuivait : La récusation de ces magistrats est demandée pour une audience du 12 octobre 2009 Justificatifs des écrits par pièces: Conclusions sur des intérêts civils du trésor demande de renvoi.

La vérité camoufflée par la juridiction toulousaine sur le substitut Marc BOURRAGUET et ses pairs notables, Magistrats, Avocats, Huissiers et autres.

Informer le Syndicat de la Magistrature.

Corruption d'un Magistrat et d'une Greffière.

Le 22 octobre 2009: Demandes en réparation, la Prèfecture de la H.G responsable de l'expulsion de M. M LABORIE en date du 27 mars 2008.

Le 20 octobre 2009 requête en RABAT d'un arrêt de la Chambre Criminelle du 6 fév 2007

Le 19 octobre 2009 requête en RABAT d'un arrêt de la Cour de Cassation civil du 4 octobre 2000

Plainte en date du 14 octobre 2009 à VALET Michel Procureur de la République de Toulouse pour violation du domicile de Monsieur et Madame LABORIE

http://www.fbls.net/pyramidejuridictions.htm

CITATION CORRECTIONNELLE CONTRE CAVE Michel Magistrat & PUISSEGUR Marie Claude Greffière et pour son audience du 16 décembre 2009 à 14 heures : Auteurs du détournement de la propriété de Monsieur et Madame LABORIE.

REQUÊTE EN OMISSION DE STATUER DEVANT LE PREMIER PRESIDENT le 14 septembre 2009, Conclusions responsives pour le 9 décembre 2009 à 14 heures

Récusation de deux Magistrats le 8 septembre 2009: CAVE Michel & SERNY Pierre.

Assignation devant le JEX pour le 23 septembre 2009 de la Scp d'huissiers VALES; GAUTIE; PELISSOU.

LA TRAQUE DU PARQUET TOULOUSAIN, Saisine de SARKOZY et de ALLIOT Marie

Comment les huissiers vous seignent sous couvert du Procureur de la République qui ne veut agir ainsi que le tribunal qui est saisi régulièrement !! CITATION CORRECTIONNELLE pour le 2 septembre 2009; contre SCP VALES; GAUTIE; PELISSOU : FAITS NOUVEAUX RECIDIVES : Conclusions article 459 du ncpp

La SCP VALES; GAUTIE; PELISSOU est aux "abois", situation désespérée au vu des faits poursuivis avec preuves à l'appui.

Agression verbale de Monsieur VALET Michel Procureur de la République de Toulouse en son audience du 2 juin 2009, "Prochainement des représailles contre Monsieur LABORIE André pour faire obstacle à la saisine de la justice et faire obstacle aux procédures en cours"

La pratique des autorités toulousaines pour soustraire un permis de conduire à Monsieur LABORIE André.

Agression par la force publique de Monsieur LABORIE André devant la Cour d'Appel de Toulouse en octobre 2006 pour faire obstacle en sa plaidoirie, en sa détention arbitraire et ordonnée par la cour composée

Audience du 22 juin 2009 T.G.I Correctionnelle contre Avocat, Huissiers, Avoués " Exceptions soulevées sur le fondement de l'article 459 du ncpp".

Commission de discipline du parquet.

Le contre pouvoir du parquet: la citation par voie d'action devant le tribunal correctionnel "Mise automatique de l'action publique en mouvement" Procureur de la République arrêt du 10 juillet 2008 de la CEDH.

Tous les arrêts de la CEDH.

TOUTE LA PROCEDURE DE SAISIE IMMOBILIERE FAITE PAR FAUX ET USAGE DE FAUX ET SES CONSEQUENCES " aucun débat contradictoire"

FAUX DE: MAGISTRATS, HUISSIERS, AVOCATS, BANQUES, NOTAIRES, PREFECTURE HG .

SYNTHESE RAPIDE

ASSIGNATION EN REFERE DE MAÎTRE CHARRAS NOTAIRE ; DE LA SARL LTMDB EN SON GERANT M. TEULE & M.D'ARAUJO EPOUSE BABILE Conclusions complétives audience du 3 mars 2009

Au vu des obstacles devant le T.G.I assignation devant Monsieur le Premier Président Prés la cour d'appel en date du 13 mai 2009 "REFERE"

FAUX INTELECTUEL CONTRE UN ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION DU 4 OCTOBRE 2000

ESCROQUERIE D'UN GRAND AVOCAT TOULOUSAIN ANCIEN PRESIDENT DE L'ORDRE DES AVOCATS DE FRANCE. " Jean de CESSEAU "

ESCROQUERIE DE MAÎTRE FRANCES ELISABETH AVOCATE TOULOUSAINE. Conclusions responsives et complétives audience du 25 février 2009

DENI DE JUSTICE PRESIDENT DU T.G.I DE MONTAUBAN .

DENI DE JUSTICE PRESIDENT DU T.I DE TOULOUSE.

DENI DE JUSTICE PRESIDENT DU T.G.I DE TOULOUSE. Monsieur COUSTEAU assigné devant son supérieur hièrarchique, Monsieur le Premier Président et pour le 1er avril 2009

DENI DE JUSTICE DU JUGE DE L'EXECUTION DU T.G.I DE TOULOUSE

REFUS SYSTEMATIQUE DU PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE DE POURSUIVRE LES DELITS.

ENTRAVES DU DOYEN DES JUGES D'INSTRUCTION AUX PLAINTES AVEC CONSTITUTION DE PARTIE CIVILE.

COMPLICITE DU CONSERVATEUR DES HYPOTHEQUES, PUBLICATIONS IRREGULIERES, Conclusions complémentaires.

MEDIATEUR DE LA REPUBLIQUE SAISI.

EXCES DE POUVOIR DU MINISTRE DE LA DEFENSE DEVANT LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF.

PLAINTE DU 6 MARS 2009 à l'encontre de X "Monsieur VALET MICHEL Procureur de la République"

MUSQUI Bernard avocat

CAVES Michel Juge de l'exécution

SCP PRIAT; COTIN; LOPEZ huissiers de justice

SCP GARRIGUES & BALLUTEAUD huissiers de justice

SCP MERCIE FRANCES ESPENAN avocats

SCP: DUSAN; BOURASSET; CATUGIER avocats

PUISSEGUR & JOSSE grefière.

SARL: LTMDB.

CHARRAS Notaire

D'ARAUJO épouse BABILE & TEULE Laurent

Conservateur des hypothèques MAYLIN Robert

SAISINE DE JACQUES NUNEZ Premier Président à la Cour d'Appel de TOULOUSE Le 24 novembre 2008

SAISINE DE JACQUES NUNEZ Premier Président à la Cour d'Appel de TOULOUSE Le 25 février 2009

 

FOLIE OU CORRUPTION DU GREFFE DU T.I DE TOULOUSE, SAISIE SUR SALAIRE

Plainte en date du 24 mars 2009 (Procureur VALET Michel)

LA COUR D'APPEL DE TOULOUSE S'EST REFUSEE DE PRENDRE LES CONCLUSIONS & PIECES REGULIEREMENT DEPOSEES "CORRUPTION OU FOLIE" REQUÊTE EN INTERPRETATION DEPOSEE !!!!

Les conclusions et pièces déposées " ou sont elles passées" ??

DENONCIATION.COM

Prochainement le but du Parquet de Toulouse de poursuivre Monsieur LABORIE André pour dénonciations calomnieuses au RMI et fraude à l'aide juridictionnelle : obstacle à l'accés à un tribunal , violation de l'article 6 de la CEDH

PS: Toutes les preuves seront dévoilées au grand public.

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CITATION CORRECTIONNELLE CONTRE CAVE Michel Magistrat & PUISSEGUR Marie Claude Greffière et pour son audience du 16 décembre 2009 à 14 heures : Auteurs du détournement de la propriété de Monsieur et Madame LABORIE.

Le 30 / 10 / 09 : Saisine de Madame ALLIOT Marie, Ministre de la justice, sur les agissements de Monsieur CAVE Michel juge de l'exécution et de Monsieur VALET Michel Procureur de la République.

TOULOUSE !! LA MAFIA JUDICIAIRE

Pour faire obstacle aux procés en cours:

Le 27 mars 2008 à 9 heures EXPULSION SAUVAGE DE MONSIEUR ET MADAME LABORIE
Tous leurs dossiers ont été volé en présence de la gendarmerie, plus de preuves pour demander justice !!

Monsieur et Madame LABORIE ont été agréssé par la présence de la SCP d'huissiers Christian GARRIGUES & Didier BALLUTEAUD accompagnée de 10 gendarmes à leur domicile, sous ordre du Préfet CARRENCO Jean François ( ce dernier sera traduit en correctionnelle)

Ils nous ont expulsé de notre résidence principale manu-militari et avec menaces sous couvert des autorités Toulousaines et par faux et usages de faux intellectuels."Voir inscriptions de faux déposés au greffe du T.G.I de Toulouse"

Sans un titre valide ? EXPULSION IRREGULIERE

TOUT SUR SON DEROULEMENT !!! &PREJUDICES

VOIES DE RECOURS DEVANT LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF TOULOUSE

La phase préalable au recours devant le juge administratif.

LES INSTITUTIONS JUDICIAIRES

REFERE EN URGENCE - « SUSPENSION expulsion » Article L. 521-1 DU C.J.A Devant le Tribunal Administratif de Toulouse Contre une décision de Monsieur le Préfet de la H.G en date du 8 janvier 2008 & Contre une décision de Monsieur le Préfet de la H.G en date du 27 décembre 2007.

REFERE PROVISION devant le tribunal administratif de Toulouse suite à deux requêtes déposées pour excés de pouvoir et contre la Préfecture de Toulouse H.G décision du 27 décembre 2007 et décision du 8 janvier 2008.

REQUETE EN EXCES DE POUVOIR devant le Tribunal Administratif de Toulouse contre la Préfecture de la H.G et sur la décision du 8 janvier 2008 ordonnant l'expulsion de Monsieur et Madame LABORIE par la

REQUÊTE POUR EXCES DE POUVOIR

Par devant le Tribunal Administratif de Toulouse Contre le trésor public Ayant usurpé, la fonction du comptable du trésor par de fausses signatures, pour spolier Monsieur et Madame LABORIE pendant son incarcération illégale

Réponse de la trésorerie générale Mémoires du 4 mars 2008 et du 28 avril 2008, réponse de Monsieur LABORIE André

Requête contre une décision de la Préfecture de Toulouse en date du 27 décembre 2007, rendue par excés de pouvoir et concernant l'expulsion de notre résidence, alors que nous subissons un crime organisé par Magistrats et auxiliaires de justice


 

 

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DETENTION ARBITRAIRE PAR THEVENOT Poursuivi pour corruption du tribunal. Définitions

CONCLUSIONS AUDIENCE DU 9 OCTOBRE 2009.

En son audience du 11 mars 2009 le Tribunal renvoi l'affaire avec obligation au Procureur Général de PARIS à faire délivrer la citation correctionnelle à THEVENOT pour comparaître devant le tribunal correctionnel pour le 9 octobre 2009 "Chose faite la citation a bien été délivrée".

Dans ce dossier Partie civile LABORIE André

CORRUPTION du T.G.I de Toulouse, en son audience du 15 février 2006 par Jean François THEVENOT Substitut de l'ancien Procureur de la République Monsieur Paul MICHEL. " il fournit des pièces extérieures à la procédure" les procédures contre ses collègues Magistrats cités en audiences correctionnelles et autres !! Et pour faire obstacle aux procédures?

PIECES PRODUITES POSTERIEUREMENT AU 15 février 2006 et au 30 mai 2006 "BORDEREAU DE PIECES" !!

Conclusions pour le 11 mars 2009 contre THEVENOT substitut de Monsieur le Procureur de la République de Toulouse. (LABORIE André partie civile intervenante).

Conclusions pour le 11 mars 2009 contre THEVENOT substitut de Monsieur le Procureur de la République de Toulouse. ( L'association défense des citoyens partie civile principale).

REQUÊTE devant le tribunal administratif: Responsabilité de l'Etat Français pour faute lourde et déni de justice de certains agents publics "MAGISTRATS" entraînant un dysfonctionnement des services judiciaires.

Comment la mafia Toulousaine a voulu se débarrasser de Monsieur LABORIE André !! Toute la vérité & peuves à l'appui, faux et usages de faux de MAGISTRATS

TOULOUSE ( FRANCE) LE CRIME PRESQUE PARFAIT

LABORIE ANDRE VICTIME D'UN COMPLOT DE MAGISTRATS &AUXILIAIRES DE JUSTICE : L'ordre des Avocats porte plainte contre LABORIE André, ordonne sa défense par un avocat du même ordre, "Maître MARTIN" il est rejeté par LABORIE et demande le renvoi !!!

Convocation Gendarmerie Saint Orens le 13 févrie 2006.

Garde à vue le 13 février 2006.

Comparution devant Thévenot substitut de Monsieur le Procureur de la République. (procédurede comparution immédiate).

Comparution devant le juge des libertés et détentions G.L.D.

Mise en détention pour une durée qui ne peut exéder 3 jours.

Comparution immédiate le 15 février 2006 devant le tribunal correctionnel de Toulouse.( jugement rendu ).

Appel du jugement du 15 février 2006.

Diverses demandes de mises en libertés.

Obstacles à toutes les demandes de mises en libertés.

Comparution en appel du jugement du 15 février 2006 en violation de tous les droits de défense.

Voies de recours saisies.

Obstacles à toutes les voies de recours, entraves à l'accés à un tribunal.

Saisines des différentes autorités.

Refus systématiques d'entendre les voies de recours.

Plaintes déposées pendant la détention arbitraire du 14 février 2006 au 14 septembre 2007.

Faux et usage de faux dans toutes les décisions rendues pendant la détention arbitraire.

Procédures à la libération soit le 14 septembre 2007, plaintes et autres.



DETOURNEMENT DE NOTRE PROPRIETE

Plainte pour outrage d'une gréfière " Madame PUISSEGUR" de la chambre des crées déposée par Monsieur CAVES Michel Président et pour exclure Monsieur LABORIE André de tous débats contradictoires devant la chambre des criées dans une procédure de saisie immobilière.

Jugement de subrogation à la demande de la banque Commerzbank rendu le 29 juin 2006 par faux et usage de faux intellectuels.

Pourvoi en cassation du jugement de subrogation.

Jugement incident du 26 octobre 2006 renvoi de l'adjudication au 21 décembre 2006.

Pourvoi sur le jugement du 26 octobre 2006.

Vente aux enchères en date du 21 décembre 2006 de notre propriété en violation de toutes les régles de droits, sans aucune défense et avec le refus d'être assisté d'un avocat alors que la procédure doitêtre faite par avocat.

Jugement d'adjudication en date du 21 décembre 2006 au profit de Madame D'ARAUJO épouse BABILE.

Pourvoi en cassation sur le jugement d'adjudication du 21 décembre 2006

Formalitées postérieures au jugement d'adjudication du 21 décembre 2006 non respectées.

Assignation de l'adjudicataire et de la commerzbank en appel du jugement d'adudication soit le 9 février 2007.

Saisine par Madame D'ARAUJO épouse BABILE du tribunal d'instance, par faux et usage de faux pour obtenir une ordonnance d'expulsion de la propriété de Monsieur et Madame LABORIE.

Vente par l'adjudicataire de notre propriété en date du 5 avril 2007 par faux et usage de faux à la socièté SARL LTMDB socièté conçue spécialement alors que l'adjudicataire ne pouvait avoir accompli toutes les formalités postérieures au jugement d'adjudication.

Ordonnance d'expulsion rendu par le tribunal d'instance de Toulouse le 1er juin 2007 en violation de tout débat contradictoire et par sa saisine sur faux et usage de faux éléments juridiques.

Appel à l'ordonnance d'expulsion rendue le 1er juin 2007.

ORDONNANCE D'EXPULSION DU 1er JUIN 2007: CONCLUSIONS pour le 4 novembre 2008

Irrégularité de tous les actes d'huissiers de justices en ses significations.

Plaintes déposées au cours de la détention arbitraire, refus systématiques de celles ci.

Assignation devant le juge de l'exécution pour faire annuler le jugement d'adjudication rendu le 21 décembre 2006 par Monsieur CAVE Magistrat et par faux et usage de faux:

LE TRIBUNAL EST SAISI PAR LA DECISION DU 28 NOVEMBRE 2007

Récusation de Michel CAVE

Assignation devant le juge de l'exécution pour annulation des publications irrégulières à la conservation des hypothèques de Toulouse

Récusation de Michel CAVE

LE TRIBNUNAL SAISI PAR LA DECISION DU 30 JANVIER 2008

Obstacles à la procédure par l'absence d'avocat et par le refus systématique de l'ordre des avocats d'en nommer un pour régulariser la procédure et par l'obstacle permanant de l'octroi de l'aide juridictionnelle.

Expulsion en date du 27 mars 2008 manu-militari par faux et usage de faux.

Assignation devant le JEX pour le 2 avril 2008 de Madame BABILE Suzette et pour demander la réintégration à notre domicile, la réintégration des meubles et objets et pour expulsion illégale

Refus d'entendre les causes: déni de justice !! Le juge de l'exécution soulève l'INCOMPETENCE

Un contredit & un appel ont été formé devant la cour d'appel ...(Conclusions déposées)

Assignation en référé pour ordonner des mesures provisoires, de BABILE Suzette, ET A L'AUDIENCE DU LUNDI 21 AVRIL à 14 Heures

Assignation en référé pour ordonner des mesures provisoires, DE LA SCP D'HUISSIERS "GARRIGUES & BALLUTEAUD" A L'AUDIENCE DU 20 mai 2008 à 9 Heures 30.

Refus de la juridiction de Montauban pour que les causes soient entendues "ordonnance rendue le 28 juillet 2008" par faux et usage de faux."requête en interprétation introduite".

ASSIGNATION POUR LE 20 JUIN 2008 , devant le juge de l'expulsion au Tribunal d'Instance de Toulouse Monsieur TEULE Laurent, petit fils de Madame BABILE occupant sans droit n'y titre la résidence de Monsieur et Madame LABORIE: CONCLUSIONS RESPONSIVES POUR L'AUDIENCE DU 29 JUILLET 2008

RECOURS EN REVISION DE L'ARRÊT DU 21 MAI 2007 ce dernier sur un appel pour fraude de l'obtention du jugement d'adjudication du 21 décembre 2006 et sur le fondement ce dernier de l'article 732 de ANCPC

Plainte contre la SCP D'avocats CATUGIER - DUSAN- BOURRASSET

Plainte contre BABILE & TEULE pour faux et usage de faux.

Plainte à Monsieur le Procureur de la République.

Plainte contre la Gendarmerie de Saint Orens au Ministre de la Défense.

Plainte au juge d'instruction contre X avec constituition de partie civile.

Plainte contre la SCP d''huissiers GARRIGUES & BALLUTEAUD à Monsieur le Procureur de la République de Toulouse.



PLAINTES RACHIDA-DATI ET AUTRES

PROCES EN COURS

AUDIENCE CORRECTIONNELLE LE 1 octobre 2008 à 14 heures devant le T.G.I de TOULOUSE, procés pénal contre Maître MUSQUI Avocat ; contre la SCP d'Huissiers PRIAT ; COTTIN ; LOPEZ ; contre la SCP d'Avoués BOYER; LESCAT; MERLE et pour: ESCROQURIE, ABUS DE CONFIANCE, FAUX ET USAGE DE FAUX: RECEL. ( source principale de la saisie immobilière, conséquence de l'expulsion en date du 27 mars 2008 ). "Au vu de la partialité des Magistrats de toute la juridiction Toulousaine, sera demandé le dépaysement sur une autre juridiction et sur le fondement de l'article 665 du NCPP". ( Conclusions d'exeptions sur le fondement de l'article 459 du NCPP ).

ASSIGNATION DE Monsieur CAVE Michel & de Madame PUISSEGUR & pour DENONCIATION CALOMNIEUSE A L'ENCONTRE DE LABORIE André, Demande d'instruction Demande d'expertise "FAUX OUTRAGE"

DETOURNEMENT D'UN AUTRE BIEN

Ancienne BANQUE SOVAC IMMOBILIER reprise par la Société GE CAPITAL Bank 20 Avenue André Prothin  92063 PARIS LA DEFENSE Cedex.

La SCP d'avocats ISSANDOU- TRAMINI-AUTHAMAYOU 1 rue Montardu 31012 Toulouse Cedex

Madame PUISSEGUR M.C. Premier Greffier demeurant au Tribunal de Grande Instance de Toulouse, siégeant en la dite ville, au Palais de Justice

La SCP d’huissiers CABROL et CUKIER 70 boulevard Deltour 31000 Toulouse.



SAISIES SUR SALAIRES IRREGULIERES

ASSIGNATION en justice devant Monsieur le Président statuant en matière de référé en son audience du 30 octobre 2008 au T.G.I de Toulouse à l'encontre de Madame NANAR Nadia Greffière du service saisie rémunération & de Monsieur VALID Henri Directeur de Greffe au tribunal d'instance de Toulouse

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DETOURNEMENT DE CAPITAUX ING - FERRI SOCIETE DE BOURSE

TOUT SUR LE FONCTIONNEMENT DE LA BOURSE DE PARIS, L'ESCROQUERIE AUX EPARGNANTS "SOCIETE ING FERRI LE TRESOR PUBLIC".

LABORIE André victime depuis 1992 !!

I.N.G FERRI Socièté de Bourse Escroquerie Abus de Confiance pour détournement de fonds appartenant à Monsieur LABORIE André.

CORRUPTION de certains Magistrats du T.G.I de Toulouse


FAUX INTELLECTUELS DE MAGISTRATS DU SIEGE ET DU PARQUET

FAUX DES AVOCATS LEURS PRATIQUES LA RESPONSABILITE DES MAGISTRATS

LA RESPONSABILITE DES MAGISTRATS JUDICIAIRES.

LA RESPONSABILITE DES MAGISTRATS.

LA RESPONSABILITE DES AVOCATS

SAISINE DU C.S.M PAR LE MINISTRE DE LA JUSTICE.

TOUS LES OBSTACLES MIS A L'ENCONTRE DE MONSIEUR ET MADAME LABORIE

AUTANT DEVANT LE - T.G.I DE TOULOUSE- LA COUR D'APPEL- COUR DE CASSATION

SOUS COUVERT DES AUTORITES TOULOUSAINES.

THEVENOT corruption active et passive du tribunal en son audience du 15 février 2006.

PROCEDURES CONTRE MAGISTRATS

ASSIGNATION EN REFERE DE L'ORDRE DES AVOCATS & DU BAJ de TOULOUSE à l'audience du 13 mars 2008

"DENONCIATION CALOMNIEUSES"

THEVENOT DEMANDE DE RENVOI DEVANT UN JUGE D'NSTRUCTION POUR"CRIME"

Les procédures qui ont fait l'objet d'un obstacle " Déni de justice" par la volonté de Paul MICHEL Procureur de la République et de Patrice DAVOS Procureur Général à la Cour d'Appel de Toulouse du 14 février 2006 au 14 septembre 2008.


FAUX INTELLECTUELS OFFICIERS MINISTERIELS

Faux intellectuels contre les actes de la SCP d'huissiers Garrigues & Balluteaud

Assignation en référé pour ordonner des mesures provisoires, DE LA SCP D'HUISSIERS "GARRIGUES & BALLUTEAUD" A L'AUDIENCE DU 20 mai 2008 à 9 Heures 30.

Précis de la déontologie Notariale

La faute lourde

?????????????????


LA JURIDICTION TOULOUSAINE SE REFUSE DE PRENDRE DES MESURES PROVISOIRES DEMANDEES PAR MONSIEUR LABORIE EN SON AUDIENCE DU 21 AVRIL 2008 SUITE A L'EXPULSION ILLEGALE EN DATE DU 27 MARS 2008, VOIR ASSIGNATION DE MADAME D'ARAUJO SUZETTE EPOUSE BABILE "DENI DE JUSTICE PERMANENT".

L'IRRESPONSABILITE DES MAGISTRATS

ENTRAÎNE L'EXCES DE POUVOIR

Les personnes impliquées dans cette prise d’otage de Monsieur LABORIE André et les personnes qui ont toléré sa détention arbitraire, sont les personnes physiques suivantes !!

"par faux et usage de faux intellectuels" communiqués prochainement !!! "Tous les actes seront rendus publiquement"

 

 

Ces faits sont réprimés par les articles 432-4 ; 432-5 ; 432-6 du code pénal, et sur le

fondement de l’article 126 ; 136 du NCPP. "Prochainement Monsieur Paul Michel Procureur de la République et Monsieur DAVOST Patrice Procureur Général seront traduit devant la juridiction correctionnelle pour détention arbitraire" ( Comme le Procureur Général Eric de MONTGOLFIER )

PAR FAUX & USAGE DE FAUX INTELLECTUELS JEAN FRANCOIS CARENCO PREFET DE LA HAUTE GARONNE ORDONNE L'EXPULSION MANU MILITARI DE MONSIEUR ET MADAME LABORIE DE LEUR RESIDENCE PRINCIPALE EN DATE DU 27 MARS 2008 A LA DEMANDE DE LA SCP D'HUISSIERS GARRIGUES & BALLUTEAUD AGISSANT PAR FAUX & USAGE DE FAUX POUR LE COMPTE DE MADAME BABILE SUZETTE,CETTE DERNIERE N'AYANT PAS ACCOMPLIE LES TROIS FORMALITES REQUISES POSTERIEURES AU JUGEMENT D'ADJUDICATION

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ATTENDEZ QUELQUES SECONDES DEROULEMENT AUTOMATIQUE

 

 

ASSIGNATION en justice devant Monsieur le Président statuant en matière de référé en son audience du 30 octobre 2008 au T.G.I de Toulouse à l'encontre de Madame NANAR Nadia Greffière du service saisie rémunération & de Monsieur VALID Henri Directeur de Greffe au tribunal d'instance de Toulouse pour faire ordonner la communication de pièces de procédures ( détournement d'argent par saisies irrégulières sur salaire )

AUDIENCE CORRECTIONNELLE LE 1 octobre 2008 à 14 heures devant le T.G.I de TOULOUSE, procés pénal contre Maître MUSQUI Avocat ; contre la SCP d'Huissiers PRIAT ; COTTIN ; LOPEZ ; contre la SCP d'Avoués BOYER; LESCAT; MERLE et pour: ESCROQURIE, ABUS DE CONFIANCE, FAUX ET USAGE DE FAUX: RECEL. ( source principale de la saisie immobilière, conséquence de l'expulsion en date du 27 mars 2008 ). "Au vu de la partialité des Magistrats de toute la juridiction Toulousaine, sera demandé le dépaysement sur une autre juridiction et sur le fondement de l'article 665 du NCPP". ( Conclusions d'exeptions sur le fondement de l'article 459 du NCPP )RENVOI A L'AUDIENCE DU 21 JANVIER 2009 :

Nouvelle requête en suspicion légitime de toute la juridiction Toulousaine article 667 du NCPP Faits nouveaux postérieurs à la requête déposée le 14 février 2008 suivant articles 662 et C. 662 du NCPP et pour demander le dépaysement de ces deux dossiers et autres sur le fondement de l'article 665 du NCPP devant une autre juridiction : Soit de BORDEAUX ou AGEN.
PROCHAINEMENT
TOUT SUR LE FONCTIONNEMENT DE LA BOURSE DE PARIS, L'ESCROQUERIE AUX EPARGNANTS "SOCIETE ING FERRI" LE TRESOR PUBLIC."LABORIE ANDRE VICTIME DEPUIS 1992 !!! CORRUPTION DU T.G.I DE TOULOUSE. " MAGISTRATS "

FAUX ET USAGES DE FAUX CERTIFIES CONFORME A L'ORIGINAL FAIT PAR DES MAGISTRATS:

Monsieur LABORIE André n'est pas un avocat, je suis un simple justiciable, traque montée par l'ordre des avocats de PAU, de TOULOUSE et des Magistrats dans le seul but de me porter préjudices et que des poursuites soient faites à mon encontre soit en date du 14 février 2006, pour me faire mettre en prison dans le seul but de faire obstacle aux différentes procédures en cours. " NOTABLES "

"VOILA LES AGISSEMENTS DE LA MAFIA JUDICIAIRE, CELLE CI SERA TRADUITE DANS LES PROCHAINS JOURS DEVANT LA JUSTICE".

Faux intellectuel jugement de subrogation du 29 juin 2006 déposé au greffe du T.G.I de Toulouse le 8 juillet 2008 et pièces justificatives incontestables.( Dénonces )
Faux intellectuel acte notarié du 6 juin 2007 déposé au greffe du T.G.I de Toulouse le 8 juillet 2008 et pièces justificatives incontestables.( Dénonces)
Faux intellectuel jugement d'expulsion du 1er juin 2007 déposé au greffe du T.G.I de Toulouse le 16 juillet 2008 et pièces justificatives incontestables.(Dénonces)
Faux intellectuels contre les actes de la SCP d'huissiers Garrigues & Balluteaud déposés au greffe du T.G.I de Toulouse le 23 juillet 2008 et pièces justificatives incontestables.( Dénonces)
REFERE EN URGENCE - « SUSPENSION »Article L. 521-1 DU C.J.A Devant le Tribunal Administratif de Toulouse Contre une décision de Monsieur le Préfet de la H.G en date du 8 janvier 2008 & Contre une décision de Monsieur le Préfet de la H.G en date du 27 décembre 2007.
REFERE PROVISION devant le tribunal administratif de Toulouse suite à deux requêtes déposées pour excés de pouvoir et contre la Préfecture de Toulouse H.G décision du 27 décembre 2007 et décision du 8 janvier 2008.
REQUETE EN EXCES DE POUVOIR devant le Tribunal Administratif de Toulouse contre la Préfecture de la H.G et sur la décision du 8 janvier 2008 ordonnant l'expulsion de Monsieur et Madame LABORIE par la force publique.
ORDONNANCE D'EXPULSION DU 1er JUIN 2007: CONCLUSIONS pour le 4 novembre 2008

Monsieur LABORIE est traqué par la Préfecture de la Haute Garonne, cette dernière se refuse de régulariser son permis de conduire.

REFERE UTILE devant le tribunal administratif de Toulouse le 20 juin 2008 et sur le fondement de l'article L.521-3 du code de justice administrative

REPONSE au Mémoire de la Préfecture "LA MAFIA EST PRETE A TUER " MEMOIRE EN REPONSE déposé le 5 août 2008 devant le tribunal administratif de Toulouse

RECOURS EN REVISION DE L'ARRÊT DU 21 MAI 2007 ce dernier sur un appel pour fraude de l'obtention du jugement d'adjudication du 21 décembre 2006 et sur le fondement ce dernier de l'article 732 de ANCPC

ENQUÊTE SOCIALE RAPIDE, imposible de joindre Monsieur LABORIE André

AUTO-FORGEE A LA DEMANDE de THEVENOT Substitut du Procureur de la République

LA VIE PRIVEE DE MONSIEUR & MADAME LABORIE EST ELLE ATTEINTE ????? LES ABUS DE POUVOIR CONTINUENT

Requête en suspicion légitime de toute la juridiction Toulousaine, Partialité de toute la juridiction Déposée

A la Chambre Criminelle à la Cour de Cassation

A Monsieur le Premier Président à la Cour de Cassation

ASSIGNATION de la Pénitentière pour détention arbitraire d'une durée de 19 mois, sans un mandat de dépôt, sans un titre de condamnation définitif à l'encontre de LABORIE André

LA VOLONTE DU CRIME PAR PAUL MICHEL Procureur de la République ET Patrice DAVOST Procureur Général: LES PEUVES SONT LA !!!

ASSIGNATION pour le 13 mars 2008 de Madame Maryse FRAYSSE  KOUKOUI Chef de bureau de la circulation et de la sécurité routière,  Préfecture de la Haute Garonne 1 rue Sainte-Anne 31038 TOULOUSE CEDEX 9
Plainte devant le juge d' instruction contre Banques, Magistrats, Avocats, Huissiers, pour avoir participé à la spoliation de la résidence de Monsieur et Madame LABORIE

ENTRAVES E L'ACCES A UN TRIBUNAL Pour de nombreux dossiers."Déni de justice"

UN CRIME DE PLUS PRESQUE PARFAIT

Et comme tant d'autres que la juridiction Toulousaine ne veut pas élucider ????

DES CRIMES OCCULTES

http://www.investigateur.info/affaires/FR_alegre.html

MONSIEUR LABORIE ANDRE ATTAQUE PAR UNE CHAINE JUDICIAIRE A TORD!!!,

IL DEVOILE PUBLIQUEMENT LE DENI DE JUSTICE DONT SONT VICTIMES PLUSIEURS FAMILLES

DYSFONCTIONNEMENT VOLONTAIRE POUR COUVRIR CERTAINS AUTEURS.

PROCHAINEMENT
 

DE NOMBREUX AVOCATS VIOLENT L'ARTICLE 1649 QUATER B et 1749 DU CODE GENERAL DES IMPÔTS

EN IMPOSANT A LEURS CLIENTS ET EN ABUSANT DE LEUR SITUATION DE DETENU.

POUR OBTENIR LE PAIEMENT EN ESPECE SUR DES SOMMES SUPERIEURES A 3000 EUROS.

DES NOMS SERONT DENONCES !!!! ..........."SANCTIONS 15000 EUROS D'AMENDE"

 

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